83021_PLU_20220308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS"


Informations

Nom du document DU_83021
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS
Maillage 83021 BRAS
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2022 à 19:30
Publié le 18/03/2022 à 09:47
Mis à jour le 18/03/2022 à 09:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83021_PLU_20220308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5cb4077586f0bc2a4ca469950723116
Producteur Mairie de Bras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2022.
Emprise [5.9140669,43.4312186,5.9970791,43.5128058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83021_procedure_20220308.pdf Procédure
83021_rapport_20220308.pdf Rapport
83021_padd_20220308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83021_prescription_surf_05_00_20220308.pdf Emplacement réservé
83021_reglement_20220308.pdf Règlement écrit
83021_reglement_graphique_1_20220308.pdf Règlement graphique 1
83021_reglement_graphique_2_20220308.pdf Règlement graphique 2
83021_reglement_graphique_3_20220308.pdf Règlement graphique 3
83021_annexes_20220308.pdf.pdf Annexes
83021_orientations_amenagement_1_20220308.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bras
Téléphone : 04 94 37 23 40
Courriel : secretariat@mairie-bras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 37 23 40
Courriel : secretariat@mairie-bras.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.