77040_PLU_20251204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSISE-LE-ROI"


Informations

Nom du document DU_77040
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSISE-LE-ROI
Maillage 77040 BOISSISE-LE-ROI
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 15:52
Publié le 10/12/2025 à 14:09
Mis à jour le 10/12/2025 à 14:09
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 77040_PLU_20251204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5e96541535cd14f9c3e7ee6d9f76a61
Producteur Mairie Boissise-le-Roi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSISE-LE-ROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77040
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [2.5485503,48.4906398,2.5881241,48.5373221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77040_procedure_20251204.pdf Procédure
77040_rapport_1_20231207.pdf Partie 1
77040_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
77040_rapport_3_20231207.pdf Partie 3
77040_rapport_4_20251204.pdf Partie 4
77040_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77040_reglement_20251204.pdf Règlement écrit
77040_reglement_graphique_20251204.pdf Règlement graphique
77040_info_lin_19_01_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77040_info_lin_19_02_20231207.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77040_info_surf_02_20231207.pdf Zone d'aménagement concerté
77040_info_surf_14_20231207.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77040_info_surf_17_20231207.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77040_info_surf_1_20231207.pdf Site patrimonial remarquable
77040_info_surf_2_20231207.pdf Zone d'aménagement concerté
77040_info_surf_32_20231207.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77040_info_surf_3_20231207.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
77040_info_surf_ppri_20231207.pdf Info surf ppri
77040_liste_sup_20231207.pdf Liste sup
77040_notice_ep_aep_dechet_19_01_20231207.pdf Notice ep aep dechet 19 01
77040_plan_sup_20231207.pdf Plan sup
77040_oap_20251204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Boissise-le-Roi
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-boissise-le-roi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-boissise-le-roi.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.