34295_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_34295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN
Maillage 34295 SAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 12:01
Publié le 08/08/2024 à 13:10
Mis à jour le 08/08/2024 à 13:10
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34295_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5f53b967077c9098af76f7660d511e6
Producteur Mairie - Saussan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7600404,43.5557622,3.8069923,43.5794341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34295_procedure_20240709.pdf Procédure
34295_rapport_20240709.pdf Rapport
34295_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34295_prescription_surf_02_00_20240709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34295_prescription_surf_05_00_20240709.pdf Emplacement réservé
34295_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
34295_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
34295_annexes_20240709.pdf Annexes
34295_info_lin_19_01_1_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34295_info_lin_19_01_2_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34295_info_lin_19_01_3_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34295_info_surf_14_00_20240709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34295_info_surf_16_00_20240709.pdf Site archéologique
34295_info_surf_30_00_20240709.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34295_liste_sup_20240709.pdf Liste sup
34295_plan_sup_20240709.pdf Plan sup
34295_orientations_amenagement_18_00_20240709.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34295 SAUSSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.