200070407_PLUi_20260724_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AGGLO PAYS D'ISSOIRE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070407_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AGGLO PAYS D'ISSOIRE partie A
Maillage 200070407 PLUI AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2026 à 16:06
Publié le 07/08/2026 à 16:32
Mis à jour le 29/09/2026 à 16:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 13
Nom de l'archive 200070407_PLUi_20260724_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c5ffc530669815510690c0174eaa9a0e
Producteur Agglo Pays d'Issoire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale AGGLO PAYS D'ISSOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070407
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [3.1896934,45.5348648,3.3478341,45.6295218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo Pays d'Issoire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglo Pays d'Issoire
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@capissoire.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI AGGLO PAYS D'ISSOIRE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 24 juillet 2026.

      200070407_PLUi_MAJ1_20260724_A  
200070407_20260724_arrete_MAJ1_20260724_A.pdf