245200597_PLUi_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES TROIS FORETS"


Informations

Nom du document DU_245200597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES TROIS FORETS
Maillage 245200597 PLUI DES TROIS FORETS
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 12:19
Publié le 06/03/2026 à 13:36
Mis à jour le 06/03/2026 à 13:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 245200597_PLUi_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c6012ae963b18495189347b013a46b7f
Producteur CCNS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale deS TROIS FORETS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245200597
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6576808,47.8662252,5.2271701,48.2012933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
245200597_procedure_20260302.pdf Procédure
245200597_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
245200597_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
245200597_rapport_3_20260302.pdf Partie 3
245200597_rapport_4_20260302.pdf Partie 4
245200597_rapport_5_20260302.pdf Partie 5
245200597_rapport_6_20260302.pdf Partie 6
245200597_rapport_7_20260302.pdf Partie 7
245200597_rapport_8_20260302.pdf Partie 8
245200597_rapport_9_20260302.pdf Partie 9
245200597_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
245200597_prescription_surf_05_20260302.pdf Emplacement réservé
245200597_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
245200597_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
245200597_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
245200597_info_lin_99_1_20260302.pdf autre relevant de la loi littoral
245200597_info_lin_99_2_20260302.pdf autre relevant de la loi montagne
245200597_info_lin_99_3_20260302.pdf Info lin 99 3
245200597_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
245200597_orientations_amenagement_1_20260302.pdf OAP 1
245200597_orientations_amenagement_2_20260302.pdf OAP 2
245200597_orientations_amenagement_3_20260302.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCNS
Téléphone : Aucun
Courriel : o.sicard@nievresomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC3F
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc3f52.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.