08194_PLU_20220208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLAIRE"



Informations

Nom du document DU_08194
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLAIRE
Maillage 08194 GLAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2022 à 20:42
Publié le 25/02/2022 à 09:49
Mis à jour le 25/02/2022 à 09:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08194_PLU_20220208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c60eef853d7dc6ce2b942db8ca9ec403
Producteur Mairie de Glaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08194
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [4.890775,49.6956942,4.9275083,49.7384354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08194_procedure_20220208.pdf Procédure
08194_rapport_20220208.pdf Rapport
08194_padd_20220208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08194_prescription_surf_02_00_1_20220208.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08194_prescription_surf_02_00_2_20220208.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08194_prescription_surf_05_00_20220208.pdf Emplacement réservé
08194_reglement_20220208.pdf Règlement écrit
08194_reglement_graphique_20220208.pdf Règlement graphique
08194_annexes_1_20220208.pdf Annexes 1
08194_annexes_2_20220208.pdf Annexes 2
08194_annexes_3_20220208.pdf Annexes 3
08194_annexes_4_20220208.pdf Annexes 4
08194_annexes_5_20220208.pdf Annexes 5
08194_annexes_6_20220208.pdf Annexes 6
08194_info_lin_19_01_1_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08194_info_lin_19_01_2_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08194_info_lin_19_01_3_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08194_info_lin_19_01_4_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
08194_info_surf_19_01_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08194_info_surf_38_00_20220208.pdf Secteurs d'information sur les sols
08194_liste_annexes_20220208.pdf Liste annexes
08194_liste_sup_20220208.pdf Liste sup
08194_plan_sup_20220208.pdf Plan sup
08194_orientations_amenagement_18_00_20220208.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Glaire
Téléphone : 03 24 27 26 53
Courriel : glaire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 26 53
Courriel : glaire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.