88267_CC_20120126

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LERRAIN"


Informations

Nom du document DU_88267
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LERRAIN
Maillage 88267 LERRAIN
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2021 à 09:35
Publié le 01/06/2021 à 13:02
Mis à jour le 01/06/2021 à 13:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88267_CC_20120126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c63318366b4fbf3bf6293ed96739c4e1
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LERRAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88267
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2021.
Emprise [6.1182712,48.1067,6.1727424,48.1579559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88267_procedure_20120126.pdf Procédure
88267_rapport_01_20120126.pdf Partie 01
88267_plan_zonage_1_01_20120126.pdf Plan zonage 1 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.