01068_PLU_20160325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERDON"


Informations

Nom du document DU_01068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERDON
Maillage 01068 CERDON
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2017 à 14:02
Publié le 18/03/2017 à 11:12
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01068_PLU_20160325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6334dfeacc255c262f3eed84ffb7a5c
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.442129973896835,46.052322497643374,5.507754315836615,46.097587817608755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01068_rapport_20130628.pdf Rapport
01068_padd_20130628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01068_prescription_surf_05_20130628.pdf Emplacement réservé
01068_reglement_20130628.pdf Règlement écrit
01068_liste_sup_20130628.pdf Liste sup
01068_notice_sanitaire_20130628.pdf Notice sanitaire
01068_plan_reseau_aep_20130628.pdf Plan reseau aep
01068_plan_zonage_assainissement_1_20130628.pdf Plan zonage assainissement 1
01068_plan_zonage_assainissement_2_20130628.pdf Plan zonage assainissement 2
01068_rapport_hydrogeologique_20130628.pdf Rapport hydrogeologique
01068_reglement_graphique_1_20130628.pdf Règlement graphique 1
01068_reglement_graphique_2_20130628.pdf Règlement graphique 2
01068_orientations_amenagement_20130628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CERDON
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.