34184_PLU_20260910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIZAS"


Informations

Nom du document DU_34184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIZAS
Maillage 34184 NIZAS
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2026 à 09:06
Publié le 04/11/2026 à 10:22
Mis à jour le 04/11/2026 à 10:22
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 34184_PLU_20260910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c63d200fb0450305522debc436d3fe45
Producteur mairie de Nizas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIZAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34184
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3848518,43.5000582,3.4484724,43.5251944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34184_procedure_20260910.pdf Procédure
34184_20260910_rapport_R_1_20260910.pdf Rapport de présentation - 1. Diagnostic et état initial
34184_20260910_rapport_R_2_20260910.pdf Rapport de présentation - 2. Justifications et évaluation environnementale
34184_20260910_rapport_R_rnt_20260910.pdf Rapport de présentation - 3. Résumé non technique
34184_padd_20260910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34184_prescription_surf_02_00_1_20260910.pdf Zonage des prescriptions relatives aux risques
34184_prescription_surf_02_00_2_20260910.pdf Porter à connaissance relatifs aux risques
34184_reglement_20260910.pdf Règlement écrit
34184_reglement_graphique_0_20260910.pdf Règlement graphique échelle communale
34184_reglement_graphique_1_20260910.pdf Règlement graphique zoom village
34184_acte_annexes_20260910.pdf Acte annexes
34184_assainissement_20260910.pdf Assainissement
34184_defense_incendie_20260910.pdf Defense incendie
34184_delib_DPU_20260910.pdf Delib DPU
34184_delib_TA_20260910.pdf Delib TA
34184_delib_clotures_20260910.pdf Delib clotures
34184_delib_reversement_TA_20260910.pdf Delib reversement TA
34184_eau_pluviale_20260910.pdf Eau pluviale
34184_eau_potable_1_20260910.pdf Eau potable 1
34184_eau_potable_2_20260910.pdf Eau potable 2
34184_liste_annexes_20260910.pdf Liste annexes
34184_liste_sup_20260910.pdf Liste sup
34184_notice_sanitaire_et_liste_des_annexes_20260910.pdf Notice sanitaire et liste des annexes
34184_plan_sup_20260910.pdf Plan sup
34184_sommaire_20260910.pdf Sommaire
34184_oap_18_00_20260910.pdf Orientations d’aménagement et de programmation
34184_reglement_annexe_arbres_20260910.pdf Reglement annexe arbres

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Nizas
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-nizas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Nizas
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-nizas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.