38260_PLU_20190522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAS"


Informations

Nom du document DU_38260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAS
Maillage 38260 MORAS
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2020 à 14:53
Publié le 23/09/2020 à 13:01
Mis à jour le 23/09/2020 à 13:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38260_PLU_20190522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6422310d53486e87f169345386144a6
Producteur Géonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2020.
Emprise [5.2376758,45.6688071,5.2873367,45.7025146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38260_procedure_20190522.pdf Procédure
38260_rapport_20190522.pdf Rapport
38260_padd_20190522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38260_prescription_surf_01_20190522.pdf Espace boisé classé
38260_prescription_surf_05_20190522.pdf Emplacement réservé
38260_reglement_20190522.pdf Règlement écrit
38260_reglement_graphique_20190522.pdf Règlement graphique
38260_ANNEXES_SANITAIRES_20190522.pdf ANNEXES SANITAIRES
38260_liste_SUP_20190522.pdf Liste SUP
38260_orientations_amenagement_20190522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Géonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : infographie@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : infographie@geonomie.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38260 MORAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.