55009_PLU_20211124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANCEMONT"


Informations

Nom du document DU_55009
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANCEMONT
Maillage 55009 ANCEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2022 à 14:22
Publié le 11/03/2022 à 14:37
Mis à jour le 11/03/2022 à 14:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 55009_PLU_20211124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c64dc8ffc79f297a3450ce3cbbb47b95
Producteur mairie de Ancemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2022.
Emprise [5.3456655,49.0326093,5.4164206,49.0940943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/03/2022
Date de publication : 07/03/2022
Date de révision : 11/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55009_procedure_20211124.pdf Procédure
55009_rapport_20211124.pdf Rapport
55009_padd_20211124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55009_prescription_surf_02_20211124.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55009_reglement_20211124.pdf Règlement écrit
55009_reglement_graphique_20211124.pdf Règlement graphique
55009_annexes_99_sanitaire_20211124.pdf Annexes 99 sanitaire
55009_info_lin_19_20211124.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55009_info_surf_19_zonage_assainissement_20211124.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55009_info_surf_99_secteur_information_sols_20211124.pdf Info surf 99 secteur information sols
55009_liste_sup_20211124.pdf Liste sup
55009_plan_sup_20211124.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Ancemont
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.ancemont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.ancemont@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55009 ANCEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.