60064_PLU_20220623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEUIL-SUR-AISNE"



Informations

Nom du document DU_60064
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEUIL-SUR-AISNE
Maillage 60064 BERNEUIL-SUR-AISNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2022 à 08:23
Publié le 24/10/2022 à 20:46
Mis à jour le 24/10/2022 à 20:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60064_PLU_20220623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c66186c147020026261efc01f175a2ee
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNEUIL-SUR-AISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60064
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/10/2022.
Emprise [2.9586708,49.4066248,3.0257769,49.4467817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60064_procedure_20220623.pdf Procédure
60064_rapport_20220623.pdf Rapport
60064_padd_20220623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60064_prescription_lin_07_20220623.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60064_prescription_surf_05_20220623.pdf Emplacement réservé
60064_reglement_20220623.pdf Règlement écrit
60064_reglement_graphique_1_20220623.pdf Règlement graphique 1
60064_reglement_graphique_2_20220623.pdf Règlement graphique 2
60064_info_lin_19_01_20220623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60064_info_lin_19_01_notice_20220623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60064_info_lin_19_01_schema_ep.pdf Info lin 19 01 schema
60064_info_surf_04_00_20220623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60064_liste_annexes_20220623.pdf Liste annexes
60064_liste_iju_20220623.pdf Liste iju
60064_liste_sup_20220623.pdf Liste sup
60064_plan_pprt_20220623.pdf Plan pprt
60064_plan_sup_20220623.pdf Plan sup
60064_orientations_amenagement_20220623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60064 BERNEUIL-SUR-AISNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.