200070761_PLUi_20240321_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie A"


Informations

Nom du document DU_200070761_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie A
Maillage 200070761 PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 08:50
Publié le 12/04/2024 à 09:49
Mis à jour le 12/04/2024 à 09:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200070761_PLUi_20240321_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c69c91bd3ee34936cb8c93f11ad98c47
Producteur Communaute de communes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070761
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4249544,45.5718543,3.66923,45.7150694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070761_procedure_20240321.pdf Procédure
200070761_rapport_20240321.pdf Rapport
200070761_padd_20180208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070761_prescription_lin_24_20240321.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
200070761_prescription_surf_05_20240321.pdf Emplacement réservé
200070761_prescription_surf_07_20240321.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070761_prescription_surf_16_20240321.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200070761_reglement_20240321.pdf Règlement écrit
200070761_reglement_graphique_20240321.pdf Règlement graphique
200070761_bordereau_pieces_20240321.pdf Bordereau pieces
200070761_guide_architectural_20180208.pdf Guide architectural
200070761_hameau_urbanisation_20240321.pdf Hameau urbanisation
200070761_info_surf_08_20180208.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
200070761_info_surf_19_3_20180208.pdf Info surf 19 3
200070761_info_surf_19_5_20180208.pdf Info surf 19 5
200070761_liste_sup_20180208.pdf Liste sup
200070761_pac_etat_20180208.pdf Pac etat
200070761_plan_sup_20180208.pdf Plan sup
200070761_orientations_amenagement_20240321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.