200070761_PLUi_20240321_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE CUNLHAT"


Informations

Nom du document DU_200070761_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE CUNLHAT
Maillage 200070761 PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 08:50
Publié le 12/04/2024 à 09:49
Mis à jour le 05/08/2026 à 12:49
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 200070761_PLUi_20240321_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c69c91bd3ee34936cb8c93f11ad98c47
Producteur Communaute de communes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale AMBERT LIVRADOIS FOREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070761
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4249544,45.5718543,3.66923,45.7150694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200070761_procedure_20240321.pdf Procédure
200070761_rapport_20240321.pdf Rapport
200070761_padd_20180208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070761_prescription_lin_24_20240321.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
200070761_prescription_surf_05_20240321.pdf Emplacement réservé
200070761_prescription_surf_07_20240321.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070761_prescription_surf_16_20240321.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200070761_reglement_20240321.pdf Règlement écrit
200070761_reglement_graphique_20240321.pdf Règlement graphique
200070761_bordereau_pieces_20240321.pdf Bordereau pieces
200070761_guide_architectural_20180208.pdf Guide architectural
200070761_hameau_urbanisation_20240321.pdf Hameau urbanisation
200070761_info_surf_08_20180208.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
200070761_info_surf_19_3_20180208.pdf Info surf 19 3
200070761_info_surf_19_5_20180208.pdf Info surf 19 5
200070761_liste_sup_20180208.pdf Liste sup
200070761_pac_etat_20180208.pdf Pac etat
200070761_plan_sup_20180208.pdf Plan sup
200070761_orientations_amenagement_20240321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes
Téléphone : Aucun
Courriel : pays.cunlhat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Ambert-Livradois-Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : pays.cunlhat@wanadoo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.