45147_PLU_20191219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-LES-AUBRAIS"


Informations

Nom du document DU_45147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-LES-AUBRAIS
Maillage 45147 FLEURY-LES-AUBRAIS
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 16:55
Publié le 12/02/2020 à 12:47
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 45147_PLU_20191219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c69eefd7460906d39b35a656a2cf61e6
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.