59492_PLU_20250228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMILLIES"


Informations

Nom du document DU_59492
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMILLIES
Maillage 59492 RAMILLIES
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 11:30
Publié le 04/04/2025 à 11:45
Mis à jour le 04/04/2025 à 11:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 59492_PLU_20250228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c69fc584ed30b85915194c799200d5b9
Producteur Mairie de RAMILLIES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMILLIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59492
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2267923,50.192608,3.2699136,50.2205227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59492_procedure_20250228.pdf Procédure
59492_rapport_1_20250228.pdf Partie 1
59492_rapport_2_20250228.pdf Partie 2
59492_padd_20250228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59492_reglement_20250228.pdf Règlement écrit
59492_reglement_graphique_1_20250228.pdf Règlement graphique 1
59492_reglement_graphique_2_20250228.pdf Règlement graphique 2
59492_reglement_graphique_3_20250228.pdf Règlement graphique 3
59492_RDDECI_20250228.pdf RDDECI
59492_annexes_sanitaires_20250228.pdf Annexes sanitaires
59492_assainissement_collectif_20250228.pdf Assainissement collectif
59492_dup_20250228.pdf Dup
59492_eau_potable_20250228.pdf Eau potable
59492_liste_sup_20250228.pdf Liste sup
59492_obligations_diverses_20250228.pdf Obligations diverses
59492_plan_assainissement_20250228.pdf Plan assainissement
59492_plan_sup_20250228.pdf Plan sup
59492_orientations_amenagement_20250228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RAMILLIES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ramillies.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ramillies.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.