40155_PLU_20250217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINXE"


Informations

Nom du document DU_40155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LINXE
Maillage 40155 LINXE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 15:07
Publié le 19/02/2025 à 15:20
Mis à jour le 19/02/2025 à 15:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 40155_PLU_20250217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6a07edb018e2311152997be0e7ed91c
Producteur Communauté de Communes Côte Landes Nature

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LINXE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.2964941,43.8809301,-1.1425675,43.9765344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40155_procedure_20250217.pdf Procédure
40155_rapport_20250217.pdf Rapport
40155_padd_20250217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40155_reglement_20250217.pdf Règlement écrit
40155_reglement_graphique_1_20250217.pdf Règlement graphique 1
40155_reglement_graphique_2_20250217.pdf Règlement graphique 2
40155_reglement_graphique_3_20250217.pdf Règlement graphique 3
40155_info_lin_19_01_20250217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
40155_orientations_amenagement_20250217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côte Landes Nature
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.