95134_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE-SUR-OISE"



Informations

Nom du document DU_95134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE-SUR-OISE
Maillage 95134 CHAMPAGNE-SUR-OISE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2023 à 14:17
Publié le 26/01/2023 à 15:45
Mis à jour le 26/01/2023 à 15:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95134_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6a1856da2fe30396b773b261874235d
Producteur Mairie de CHAMPAGNE-SUR-OISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNE-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95134
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1923322,49.1239961,2.2631398,49.1670195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95134_procedure_20221215.pdf Procédure
95134_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
95134_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
95134_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95134_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
95134_reglement_graphique_1_20221215.pdf Règlement graphique 1
95134_reglement_graphique_2_20221215.pdf Règlement graphique 2
95134_info_surf_32_00_20221215.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95134_orientations_amenagement_1_20221215.pdf OAP 1
95134_orientations_amenagement_2_20221215.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAMPAGNE-SUR-OISE
Téléphone : Aucun
Courriel : servicestechniques@villedechampagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : servicestechniques@villedechampagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.