69255_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGNERAY"


Informations

Nom du document DU_69255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGNERAY
Maillage 69255 VAUGNERAY
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 19:12
Publié le 13/02/2026 à 19:37
Mis à jour le 26/02/2026 à 19:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 69255_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c6aa5816fe07375b90f007f3f99ca143
Producteur Commune de Vaugneray
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUGNERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69255
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.6020118,45.7039511,4.6984089,45.7560744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vaugneray
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.raphanel@vaugneray.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Vaugneray
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.raphanel@vaugneray.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69255 VAUGNERAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VAUGNERAY a approuvé une procédure d'élaboration le 26 janvier 2026.

      69255_PLU_E_20260126  
69255_20260126_delib_approbation_E_20260126.pdf
69255_20250616_delib_arret_20260126.pdf
69255_20250120_delib_debat_padd_20260126.pdf
69255_20240219_delib_prescription_E_20260126.pdf
69255_20240219_delib_objectifs_et_modalites_20260126.pdf