251201349_SCOT

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PARC NATUREL DES GRANDS CAUSSES"


Informations

Nom du document scot_251201349
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PARC NATUREL DES GRANDS CAUSSES
Maillage scot_251201349 SCOT DU PARC NATUREL DES GRANDS CAUSSES
Source Inconnue
Téléversé le 22/08/2018 à 14:49
Publié le 23/08/2018 à 12:38
Mis à jour le 23/08/2018 à 12:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 251201349_SCOT
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6aaf5942ba17b84d1e5bdd7b254faa7
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PARC NATUREL DES GRANDS CAUSSES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2018.
Emprise [2.49908396041176,43.6904668637542,3.4515839257729,44.2766872111645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251201349_doo_07072017.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251201349_padd_07072017.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
251201349_rapport_07072017.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.