24551_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVIERS"


Informations

Nom du document DU_24551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVIERS
Maillage 24551 THIVIERS
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2025 à 11:31
Publié le 04/09/2025 à 14:57
Mis à jour le 04/09/2025 à 14:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 24551_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6b1802caeff1781fdc59528725b7896
Producteur Communauté de Communes Périgord-Limousin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24551
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.86404,45.3873791,0.948819,45.4649915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24551_procedure_20240926.pdf Procédure
24551_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
24551_rapport_2_20201210.pdf Partie 2
24551_rapport_3_20131113.pdf Partie 3
24551_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24551_prescription_surf_05_00_20240926.pdf Emplacement réservé
24551_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
24551_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
24551_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
24551_info_surf_04_01_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
24551_info_surf_16_00_20240926.pdf Site archéologique
24551_liste_annexes_20240926.pdf Liste annexes
24551_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
24551_OAP_1_20240926.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Périgord-Limousin
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.