62510_PLU_20191011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEVIN"


Informations

Nom du document DU_62510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEVIN
Maillage 62510 LIEVIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2023 à 14:44
Publié le 23/06/2023 à 15:01
Mis à jour le 23/06/2023 à 15:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62510_PLU_20191011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6b9bb3a2b3bb40876e90a544dd88686
Producteur Ville de Liévin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62510
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7353264,50.4041479,2.8050989,50.4417636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62510_procedure_20191011.pdf Procédure
62510_rapport_20191011.pdf Rapport
62510_rapport_2_20191011.pdf Partie 2
62510_padd_20191011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62510_reglement_20191011.pdf Règlement écrit
62510_reglement_graphique_20191011.pdf Règlement graphique
62510_PPM_20191011.pdf PPM
62510_SUP_cokerie_20191011.pdf SUP cokerie
62510_cahier_recommandations_architecturales_20191011.pdf Cahier recommandations architecturales
62510_canalisations_transport_20191011.pdf Canalisations transport
62510_canalisations_transport_gaz_20191011.pdf Canalisations transport gaz
62510_classement_infr_sonores_20191011.pdf Classement infr sonores
62510_legendeSUP_20191011.pdf LegendeSUP
62510_loi_Barnier_20191011.pdf Loi Barnier
62510_note_bruit_20191011.pdf Note bruit
62510_notice_sanitaire_20191011.pdf Notice sanitaire
62510_planSUP_20191011.pdf PlanSUP
62510_reglement_assnt_20191011.pdf Reglement assnt
62510_reseau_gaz_20191011.pdf Reseau gaz
62510_rlp_20191011.pdf Rlp

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Liévin
Téléphone : Aucun
Courriel : j.bourdon@lievin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.bourdon@lievin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.