200068948_SCOT_20220202

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ALBRET COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document scot_200068948
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ALBRET COMMUNAUTE
Maillage scot_200068948 SCOT ALBRET COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 11:53
Publié le 06/11/2024 à 12:32
Mis à jour le 06/11/2024 à 12:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 200068948_SCOT_20220202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6c400806d6cb671c2f18fc95141fd16
Producteur Communauté de Communes Albret Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT ALBRET COMMUNAUTE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068948
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0601254,43.9725742,0.5857746,44.2822452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068948_procedure_20220202.pdf Procédure
200068948_daac_20220202.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200068948_doo_20220202.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068948_pas_20220202.pdf Projet d'aménagement stratégique
200068948_annexe_pcaet_20220202.pdf Annexe pcaet
200068948_consommation_espace_20220202.pdf Analyse de la consommation d'espace
200068948_diagnostic_20220202.pdf Diagnostic
200068948_eie_20220202.pdf Eie
200068948_evaluation_environnementale_20220202.pdf Evaluation environnementale
200068948_justification_choix_20220202.pdf Justification des choix
200068948_mec_20220202.pdf Mec
200068948_rnt_20220202.pdf Rnt
200068948_tvb_20220202.pdf Tvb

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Albret Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@albretcommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@albretcommunaute.fr

Procédures en cours

Le SCOT ALBRET COMMUNAUTE a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 27 juillet 2022.

      200068948_SCoT_MEC1_20220727  
200068948_20220727_delib_MEC1_20220727.pdf