24449_PLU_20250904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-D'ARTENSET"


Informations

Nom du document DU_24449
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-D'ARTENSET
Maillage 24449 SAINT-MARTIAL-D'ARTENSET
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2025 à 08:38
Publié le 02/10/2025 à 14:14
Mis à jour le 02/10/2025 à 14:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 24449_PLU_20250904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6c9285c1e1c1a2853e4200b7b027803
Producteur Communauté de communes Isle Double Landais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-D'ARTENSET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24449
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1776909,44.965625,0.2598933,45.0322032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24449_procedure_20250904.pdf Procédure
24449_rapport_1_20230921.pdf Partie 1
24449_rapport_2_20230921.pdf Partie 2
24449_rapport_3_20230921.pdf Partie 3
24449_rapport_4_20231214.pdf Partie 4
24449_rapport_5_20250904.pdf Partie 5
24449_padd_20250904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24449_prescription_surf_20250904.pdf Prescription surf
24449_reglement_20250904.pdf Règlement écrit
24449_reglement_graphique_20250904.pdf Règlement graphique
24449_liste_SUP_20250904.pdf Liste SUP
24449_orientations_amenagement_20250904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Isle Double Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccidl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccidl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.