27376_PLU_20210507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOUYE"


Informations

Nom du document DU_27376
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOUYE
Maillage 27376 LOUYE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 15:20
Publié le 28/09/2021 à 15:25
Mis à jour le 28/09/2021 à 15:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27376_PLU_20210507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6ccab69093b7fcb6fcf6047467bdaa4
Producteur Mairie de Louye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27376
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [1.2789592,48.7807059,1.3507494,48.8215152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27376_procedure_20210507.pdf Procédure
27376_rapport_1_20210507.pdf Partie 1
27376_rapport_2_20210507.pdf Partie 2
27376_padd_20210507.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27376_reglement_20210507.pdf Règlement écrit
27376_reglement_graphique_2000_20210507.pdf Règlement graphique 2000
27376_reglement_graphique_20210507.pdf Règlement graphique
27376_annexes_notice_SUP_20210507.pdf Annexes notice SUP
27376_annexes_reglement_ANC_APD_20210507.pdf Annexes reglement ANC APD
27376_plan_contraintes_20210507.pdf Plan contraintes
27376_plan_reseaux_20210507.pdf Plan reseaux
27376_plan_servitudes_20210507.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louye
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.louye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.louye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.