42193_PLU_20140201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZIER-EN-DONZY"


Informations

Nom du document DU_42193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZIER-EN-DONZY
Maillage 42193 ROZIER-EN-DONZY
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 18:22
Publié le 03/08/2023 à 12:25
Mis à jour le 03/08/2023 à 12:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42193_PLU_20140201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6e36b41f21d9f52d30196f9bb978bf3
Producteur Mairie de Rozier en Donzy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROZIER-EN-DONZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42193
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2478487,45.783613,4.2935953,45.8332668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42193_procedure_20140201.pdf Procédure
42193_rapport_20140201.pdf Rapport
42193_padd_20140201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42193_reglement_20140201.pdf Règlement écrit
42193_reglement_graphique_0_20140201.pdf Tableau d’assemblage
42193_reglement_graphique_1_20140201.pdf Règlement graphique 1
42193_annexe_20140201.pdf Annexe
42193_liste_annexes_20140201.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rozier en Donzy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rozier-en-donzy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rozier-en-donzy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.