17188_PLU_20141117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAIMPS"


Informations

Nom du document DU_17188
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAIMPS
Maillage 17188 HAIMPS
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2021 à 14:50
Publié le 22/12/2021 à 08:31
Mis à jour le 22/12/2021 à 08:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17188_PLU_20141117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6fb91acffc7dab74b6c7d7d13c00a9f
Producteur Vals de Saintonge Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAIMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/12/2021.
Emprise [-0.295987,45.8351214,-0.2081543,45.8879198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17188_procedure_20141117.pdf Procédure
17188_rapport_20141117.pdf Rapport
17188_padd_20141117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17188_reglement_20141117.pdf Règlement écrit
17188_reglement_graphique_20141117.pdf Règlement graphique
17188_info_lin_19_aep_20141117.pdf Info lin 19 aep
17188_info_lin_texte_20141117.pdf Info lin texte
17188_info_surf_04_20141117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17188_liste_SUP_20141117.pdf Liste SUP
17188_plan_SUP_20141117.pdf Plan SUP
17188_orientations_amenagement_20141117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.