17083_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_17083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE
Maillage 17083 CHAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2025 à 10:56
Publié le 04/09/2025 à 11:45
Mis à jour le 05/09/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17083_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7003cea44865e71994c3a31e0f14818
Producteur La mairie de Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17083
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.9365937,45.7843309,-0.8942214,45.8795899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17083_procedure_20250708.pdf Procédure
17083_rapport_20250708.pdf Rapport
17083_padd_20250708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17083_prescription_pct_07_00_20250708.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17083_prescription_surf_31_05_20250708.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
17083_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
17083_reglement_graphique_1_20250708.pdf Règlement graphique 1
17083_reglement_graphique_2_20250708.pdf Règlement graphique 2
17083_reglement_graphique_3_20250708.pdf Règlement graphique 3
17083_annexe_sanitaire_20250708.pdf Annexe sanitaire
17083_approbation_zonage_eaux_pluviales_20250708.pdf Approbation zonage eaux pluviales
17083_info_lin_19_01_1_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17083_info_lin_19_01_2_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17083_info_surf_04_00_1_20250708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
17083_info_surf_04_00_2_20250708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
17083_liste_annexes_20250708.pdf Liste annexes
17083_liste_sup_20250708.pdf Liste sup
17083_plan_eaux_pluviales_20250708.pdf Plan eaux pluviales
17083_reglement_eaux_pluviales_20250708.pd.pdf Reglement eaux pluviales
17083_OAP_18_00_20250708.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La mairie de Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@champagne17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@champagne17.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17083 CHAMPAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHAMPAGNE a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      17083_PLU_R_20250708  
17083_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf

La commune de CHAMPAGNE a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      17083_PLU_R_20250708  
17083_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf