85243_PLU_20210526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85243
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER
Maillage 85243 BREM-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2022 à 15:52
Publié le 12/04/2022 à 16:13
Mis à jour le 24/05/2022 à 09:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 85243_PLU_20210526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c701848c6001d586e496ded6db14d49d
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.