04148_PLU_20190318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYROULES"


Informations

Nom du document DU_04148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYROULES
Maillage 04148 PEYROULES
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2019 à 17:36
Publié le 07/06/2019 à 09:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04148_PLU_20190318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c71c06d0d8039156b2d81634984add03
Producteur Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Source de Lumière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYROULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.587023074164196,43.78858992529377,6.71218433063043,43.84479903848387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04148_info_lin_99_20190318.pdf Autre
04148_info_surf_19_01_1_20190318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
04148_info_surf_19_01_2_20190318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
04148_info_surf_19_01_3_20190318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
04148_info_surf_37_20190318.pdf Info surf 37
04148_liste_sup_20190318.pdf Liste sup
04148_orientations_20190318.pdf Orientations
04148_padd_20190318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04148_plan_sup_20190318.pdf Plan sup
04148_procedure_20190318.pdf Procédure
04148_rapport_20190318.pdf Rapport
04148_reglement_20190318.pdf Règlement écrit
04148_reglement_graphique_20190318.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Source de Lumière
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccapv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccapv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.