16032_CC_20200723

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BASSAC"


Informations

Nom du document DU_16032
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BASSAC
Maillage 16032 BASSAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2021 à 11:02
Publié le 30/07/2021 à 14:11
Mis à jour le 13/05/2024 à 20:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 16032_CC_20200723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c729128201096bd6ae075399e642e7dc
Producteur Grand Cognac Communauté d'agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16032
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/07/2021.
Emprise [-0.1236177,45.6495981,-0.0784384,45.6827693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Cognac Communauté d'agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.frioux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Cognac Communauté d'agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.frioux@gmail.com


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Procédures en cours

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