247700594_SCOT_20201207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE MARNE ET GONDOIRE"


Informations

Nom du document scot_247700594
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE MARNE ET GONDOIRE
Maillage scot_247700594 SCOT DE MARNE ET GONDOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2021 à 13:39
Publié le 14/04/2021 à 14:58
Mis à jour le 14/04/2021 à 14:58
Statut
Version 12
Nom de l'archive 247700594_SCOT_20201207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c73a5b8d96459897c35dcdb7d9f0de24
Producteur Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE MARNE ET GONDOIRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247700594
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2021.
Emprise [2.6509576,48.7753113,2.8089177,48.9329638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/12/2020
Date de publication : 15/04/2021
Date de révision : 14/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
247700594_procedure_20201207.pdf Procédure
247700594_doo_20201207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
247700594_padd_20201207.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
247700594_rapport_1_20201207.pdf Partie 1
247700594_rapport_20201207.pdf Rapport
247700594_rapport_2_20201207.pdf Partie 2
247700594_rapport_3_20201207.pdf Partie 3
247700594_daac_20201207.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
247700594_page_de_garde_20201207.pdf Page de garde
247700594_resume_du_projet_20201207.pdf Resume du projet
247700594_sommet_general_20201207.pdf Sommet general

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Téléphone : 01 60 35 43 50
Courriel : urbanisme@marneetgondoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 60 35 43 50
Courriel : urbanisme@marneetgondoire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.