25095_PLU_20190322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETONVILLERS"



Informations

Nom du document DU_25095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETONVILLERS
Maillage 25095 BRETONVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2020 à 11:33
Publié le 28/10/2020 à 14:22
Mis à jour le 28/10/2020 à 14:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25095_PLU_20190322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c73adc7f3d0703c4369734e570c95f0d
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETONVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2020.
Emprise [6.5783319,47.1957159,6.6697874,47.2351132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25095_procedure_20190322.pdf Procédure
25095_rapport_20190322.pdf Rapport
25095_padd_20190322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25095_reglement_20190322.pdf Règlement écrit
25095_reglement_graphique_1_20190322.pdf Règlement graphique 1
25095_reglement_graphique_2_20190322.pdf Règlement graphique 2
25095_reglement_graphique_3_20190322.pdf Règlement graphique 3
25095_info_lin_1_20190322.pdf Secteur sauvegardé
25095_info_lin_2_20190322.pdf Zone d'aménagement concerté
25095_info_lin_3_20190322.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
25095_info_surf_1_20190322.pdf Secteur sauvegardé
25095_info_surf_2_20190322.pdf Zone d'aménagement concerté
25095_info_surf_3_20190322.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
25095_plan_sup_1_20190322.pdf Plan sup 1
25095_orientations_amenagement_20190322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.