68379_PLU_20140916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WOLFGANTZEN"



Informations

Nom du document DU_68379
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WOLFGANTZEN
Maillage 68379 WOLFGANTZEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:29
Publié le 03/03/2026 à 18:54
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68379_PLU_20140916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c74b72b3a29d695a8dc1351938eb9767
Producteur Mairie de Wolfgantzen
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WOLFGANTZEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68379
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4700537,48.0142558,7.5208094,48.0437872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68379_procedure_20140916.pdf Procédure
68379_rapport_20140916.pdf Rapport
68379_PADD_20140916.pdf PADD
68379_reglement_20140916.pdf Règlement écrit
68379_reglement_graphique_20140916.pdf Règlement graphique
68379_info_lin_19_ass_20140916.pdf Info lin 19 ass
68379_info_lin_19_ep_20140916.pdf Info lin 19 ep
68379_info_surf_04_20140916.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68379_info_surf_14_20140916.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68379_info_surf_14_voie_bruyante_20140916.pdf Info surf 14 voie bruyante
68379_info_surf_17_20140916.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68379_info_surf_19_ep_note_20140916.pdf Info surf 19 ep note
68379_info_surf_37_20140916.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68379_info_surf_99_info_locataire_20140916.pdf Info surf 99 info locataire
68379_info_surf_99_radon_20140916.pdf Info surf 99 radon
68379_info_surf_99_risque_agri_techno_20140916.pdf Info surf 99 risque agri techno
68379_plan_sup_20140916.pdf Plan sup
68379_sup_arrete_PDA_MH_Neuf_Brisach_20140916.pdf Sup arrete PDA MH Neuf Brisach
68379_sup_captage_arrete_20140916.pdf Sup captage arrete
68379_sup_captage_carto_20140916.pdf Sup captage carto
68379_orientations_amenagement_20140916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Wolfgantzen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wolfgantzen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Wolfgantzen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wolfgantzen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.