37159_PLU_20210518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS"



Informations

Nom du document DU_37159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS
Maillage 37159 MONTS
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2021 à 09:29
Publié le 10/06/2021 à 11:08
Mis à jour le 10/06/2021 à 11:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37159_PLU_20210518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7541b2a2ccd393bf3f5babb228bcb72
Producteur Mairie de Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37159
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2021.
Emprise [0.604121,47.2383614,0.6818713,47.3062751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37159_procedure_20210518.pdf Procédure
37159_rapport_1_20210518.pdf Partie 1
37159_rapport_2_20210518.pdf Partie 2
37159_rapport_3_20210518.pdf Partie 3
37159_rapport_4_20210518.pdf Partie 4
37159_padd_20210518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37159_prescription_surf_03_00_20210518.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
37159_reglement_20210518.pdf Règlement écrit
37159_reglement_graphique_1_20210518.pdf Règlement graphique 1
37159_avis_ppa_20210518.pdf Avis ppa
37159_info_surf_02_00_20210518.pdf Zone d'aménagement concerté
37159_info_surf_04_00_20210518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37159_info_surf_38_00_20210518.pdf Secteurs d'information sur les sols
37159_info_text_14_00_20210518.pdf Info text 14 00
37159_info_text_16_00_20210518.pdf Info text 16 00
37159_info_text_20_00_20210518.pdf Info text 20 00
37159_liste_pieces_20210518.pdf Liste pieces
37159_liste_sup_20210518.pdf Liste sup
37159_notice_explicative_modification_20210518.pdf Notice explicative modification
37159_notice_sanitaire_20210518.pdf Notice sanitaire
37159_plan_annexes_20210518.pdf Plan annexes
37159_plan_sup_20210518.pdf Plan sup
37159_orientations_amenagement_20210518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@monts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.