90002_CC_20130527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANGEOT"


Informations

Nom du document DU_90002
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANGEOT
Maillage 90002 ANGEOT
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2021 à 15:29
Publié le 02/03/2021 à 14:48
Mis à jour le 02/03/2021 à 14:48
Statut
Version 4
Nom de l'archive 90002_CC_20130527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c75b6c4f5900f9c83fe2e2fdcd1b2a42
Producteur Mairie - Angeot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGEOT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90002
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/03/2021.
Emprise [6.9680808,47.6859005,7.038304,47.7056533]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/11/2020
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90002_procedure_20130527.pdf Procédure
90002_rapport_20130527.pdf Rapport
90002_annexes_20130527.pdf Annexes
90002_liste_des_annexes_20130527.pdf Liste des annexes
90002_plan_sup_20130527.pdf Plan sup
90002_prescription_surf_99_00_20130527.pdf Autre
90002_reglement_graphique_20130527.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Angeot
Téléphone : 03 84 23 84 87
Courriel : mairie.angeot@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 23 84 87
Courriel : mairie.angeot@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.