248200065_PLUi_20251113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA LOMAGNE TARN ET GARONNAISE"


Informations

Nom du document DU_248200065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA LOMAGNE TARN ET GARONNAISE
Maillage 248200065 PLUI DE LA LOMAGNE TARN ET GARONNAISE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 11:27
Publié le 19/01/2026 à 12:11
Mis à jour le 19/01/2026 à 12:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 248200065_PLUi_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c75c8e6ef9b2b1f586572bbb524d0ecc
Producteur Citadia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA LOMAGNE TARN ET GARONNAISE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248200065
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [0.758233,43.7831101,1.1159414,44.0375017]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248200065_20251112_delib_approbation_E_20251113.pdf Délibération d’approbation
248200065_procedure_20251113.pdf Procédure
248200065_rapport_1_20251113.pdf Note de synthèse
248200065_rapport_2_20251113.pdf Rapport de présentation
248200065_rapport_3_20251113.pdf Annexes du rapport de présentation
248200065_padd_20251113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248200065_reglement_20251113.pdf Règlement écrit
248200065_reglement_graphique_1_20251113.pdf Règlement graphique : Planches globales
248200065_reglement_graphique_2_20251113.pdf Règlement graphique 2 : Planches zooms
248200065_annexes_informatives_20251113.pdf Annexes informatives
248200065_annexes_sanitaires_20251113.pdf Annexes sanitaires
248200065_plan_sup_20251113.pdf Plan sup
248200065_sup_20251113.pdf Sup
248200065_oap_20251113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.