200069383_PLUi_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) OUEST AVEYRON COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200069383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) OUEST AVEYRON COMMUNAUTE
Maillage 200069383 PLUI OUEST AVEYRON COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 09:11
Publié le 29/07/2025 à 14:49
Mis à jour le 04/08/2025 à 15:49
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 200069383_PLUi_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c75d248a5ffb2c31d461315409d94d55
Producteur Ouest Aveyron Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI OUEST AVEYRON COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069383
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7942579,44.1494791,2.1633835,44.536003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ouest Aveyron Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ouestaveyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ouestaveyron.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI OUEST AVEYRON COMMUNAUTE a approuvé une procédure d'élaboration le 3 juillet 2025.

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200069383_20250703_delib_approbation_E_20250703.pdf