38081_PLU_20210909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARANTONNAY"


Informations

Nom du document DU_38081
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARANTONNAY
Maillage 38081 CHARANTONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2021 à 09:33
Publié le 03/12/2021 à 15:58
Mis à jour le 03/12/2021 à 15:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38081_PLU_20210909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7693ea70ecb4b49b7dc0b4804338ab1
Producteur Mairie de Charantonnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARANTONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [5.0872655,45.5177423,5.1468348,45.5572192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38081_procedure_20210909.pdf Procédure
38081_rapport_20210909.pdf Rapport
38081_padd_20210909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38081_prescription_surf_05_01_20210909.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38081_prescription_surf_05_02_20210909.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38081_prescription_surf_17_00_20210909.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
38081_reglement_20210909.pdf Règlement écrit
38081_reglement_graphique_1_20210909.pdf Règlement graphique 1
38081_reglement_graphique_2_20210909.pdf Règlement graphique 2
38081_info_lin_99_00_1_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38081_info_lin_99_00_2_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38081_info_surf_08_00_20210909.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38081_info_surf_14_00_20210909.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38081_info_surf_19_01_1_20210909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38081_info_surf_19_01_2_20210909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38081_info_surf_19_01_3_20210909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38081_info_surf_27_00_20210909.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
38081_info_surf_99_00_1_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38081_info_surf_99_00_2_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38081_info_surf_99_00_3_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38081_info_surf_99_00_4_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38081_info_surf_99_00_5_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38081_info_surf_99_00_6_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38081_info_surf_99_00_7_20210909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38081_liste_annexes_20210909.pdf Liste annexes
38081_liste_sup_20210909.pdf Liste sup
38081_plan_sup_20210909.pdf Plan sup
38081_orientations_amenagement_18_00_20210909.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charantonnay
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38081 CHARANTONNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.