42079_PLU_20160720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUINZIER"


Informations

Nom du document DU_42079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUINZIER
Maillage 42079 CUINZIER
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2019 à 17:05
Publié le 22/11/2019 à 09:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 42079_PLU_20160720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c77a38322065db4df146df9bb30db9b3
Producteur MAIRIE DE CUINZIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUINZIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.243122192895173,46.111480778919386,4.286680333996498,46.1356768221676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42079_info_lin_19_aep_20160720.pdf Info lin 19 aep
42079_info_lin_19_eu_20160720.pdf Info lin 19 eu
42079_info_pct_16_archeologie_20160720.pdf Info pct 16 archeologie
42079_liste_SUP_20160720.pdf Liste SUP
42079_orientations_amenagement_20160720.pdf OAP
42079_padd_20160720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42079_plan_SUP_20160720.pdf Plan SUP
42079_rapport_20160720.pdf Rapport
42079_reglement_20160720.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CUINZIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecuinzier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecuinzier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.