85193_CC_20181004
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROSNAY"
Informations
Nom du document | DU_85193 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de ROSNAY |
Maillage | 85193 ROSNAY |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 23/01/2019 à 12:26 |
Publié le | 23/01/2019 à 12:42 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 85193_CC_20181004 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c795523144ec9a9d9f12c5437cad8e29 |
Producteur | Communauté de Communes Sud Vendée Littoral |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-1.333824694633447,46.50634794612934,-1.2762888630236962,46.55741853622308] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85193 ROSNAY depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.