55425_CC_20200723

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de REMOIVILLE"



Informations

Nom du document DU_55425
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de REMOIVILLE
Maillage 55425 REMOIVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2020 à 08:54
Publié le 22/09/2020 à 11:47
Mis à jour le 22/09/2020 à 11:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55425_CC_20200723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c795726f957bf31fc0adca70f4d52fac
Producteur Mairie de Remoiville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMOIVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2020.
Emprise [5.3244125,49.4109334,5.4389452,49.462956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 14/09/2020
Date de révision : 22/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55425_procedure_20200723.pdf Procédure
55425_rapport_20200723.pdf Rapport
55425_annexe_99_avis_cdcea_20200723.pdf Annexe 99 avis cdcea
55425_info_lin_19_20200723.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55425_liste_sup_20200723.pdf Liste sup
55425_plan_graphique_20200723.pdf Plan graphique
55425_plan_sup_20200723.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Remoiville
Téléphone : 0329881400
Courriel : mairie.remoiville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0329881400
Courriel : mairie.remoiville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.