66055_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBERE"


Informations

Nom du document DU_66055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBERE
Maillage 66055 CORBERE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 18:29
Publié le 10/03/2026 à 18:54
Mis à jour le 10/03/2026 à 18:54
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 66055_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c7a1259df076b247ee764320a287756f
Producteur Mairie de Corbère
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66055
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6443996,42.6290481,2.6784872,42.6739404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/02/2009
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66055_procedure_20150924.pdf Procédure
66055_rapport_20150924.pdf Rapport
66055_padd_20090225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66055_prescription_surf_05_20150924.pdf Emplacement réservé
66055_reglement_20121220.pdf Règlement écrit
66055_reglement_graphique_20150924.pdf Règlement graphique
66055_Notice_Plomb_20090225.pdf Notice Plomb
66055_PPRNP_20250611.pdf PPRNP
66055_info_lin_19_a_20090225.pdf Info lin 19 a
66055_info_lin_19_epot_20090225.pdf Info lin 19 epot
66055_info_surf_14_20090225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
66055_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
66055_liste_sup_20101206.pdf Liste sup
66055_plan_sup_20090225.pdf Plan sup
66055_plan_sup_PT2_20101206.pdf Plan sup PT2
66055_orientations_amenagement_20121220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corbère
Téléphone : 04 68 84 80 28
Courriel : corbere.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Corbère
Téléphone : 04 68 84 80 28
Courriel : mairie@corbere.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66055 CORBERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CORBERE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 11 juin 2025.

      66055_PLU_MAJ1_20250611  
66055_20250611_arrete_MAJ1_20250611.pdf