38337_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES"


Informations

Nom du document DU_38337
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES
Maillage 38337 RIVES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 17:09
Publié le 09/03/2026 à 08:26
Mis à jour le 09/03/2026 à 08:26
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38337_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c7a82280d8fd01d212395405a0f794e2
Producteur Ville de Rives
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38337
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4472992,45.3360012,5.5222597,45.3851892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38337_procedure_20260212.pdf Procédure
38337_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
38337_rapport_2_20260212.pdf Partie 2
38337_rapport_3_20260212.pdf Partie 3
38337_rapport_4_20260212.pdf Partie 4
38337_rapport_5_20260212.pdf Partie 5
38337_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38337_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
38337_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
38337_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
38337_reglement_graphique_3_20260212.pdf Règlement graphique 3
38337_reglement_graphique_4_20260212.pdf Règlement graphique 4
38337_info_lin_19_01_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38337_info_surf_04_00_20260212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38337_info_surf_14_00_20260212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38337_info_surf_17_00_20260212.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38337_info_surf_19_01_1_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38337_info_surf_19_01_2_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38337_info_surf_19_01_3_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38337_info_surf_37_00_20260212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
38337_info_surf_42_01_20260212.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
38337_info_surf_42_02_20260212.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
38337_info_surf_42_03_20260212.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
38337_info_surf_97_00_1_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
38337_info_surf_97_00_2_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
38337_info_surf_97_00_3_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
38337_info_surf_97_00_4_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
38337_info_surf_97_00_5_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)
38337_liste_annexes_20260212.pdf Liste annexes
38337_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
38337_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
38337_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Rives
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@ville-de-rives.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Rives
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@ville-de-rives.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.