28096_PLU_20171201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAUSSEE-D'IVRY"



Informations

Nom du document DU_28096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAUSSEE-D'IVRY
Maillage 28096 LA CHAUSSEE-D'IVRY
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 14:22
Publié le 25/02/2026 à 12:28
Mis à jour le 25/02/2026 à 12:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28096_PLU_20171201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c7aca164acea7685b7803a68ea4d6f31
Producteur Mairie de La Chaussée d'Ivry
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAUSSEE-D'IVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4602841,48.8714425,1.5260833,48.9097056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/03/2018
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2017
Localisateurs de ressources
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://www.dreux-agglomeration.fr/Amenagement-durable/PLU/28096_PLU_20171201.zip (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28096_procedure_20171201.pdf Procédure
28096_rapport_1_20171201.pdf Partie 1
28096_rapport_2_20171201.pdf Partie 2
28096_rapport_3_20171201.pdf Partie 3
28096_padd_20171201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28096_reglement_20171201.pdf Règlement écrit
28096_reglement_graphique_20171201.pdf Règlement graphique
28096_reglement_graphique_2_20171201.pdf Règlement graphique 2
28007_reglement_interco_dechets_20160114.pdf Reglement interco dechets
28096_liste_annexes_20171201.pdf Liste annexes
28096_plan_contraintes.pdf Plan
28096_plan_servitudes.pdf Plan
28096_oap_20171201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Chaussée d'Ivry
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-chaussee-ivry.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglo du Pays de Dreux
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28096 LA CHAUSSEE-D'IVRY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.