02321_PLU_20180219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LES-VERVINS"



Informations

Nom du document DU_02321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LES-VERVINS
Maillage 02321 FONTAINE-LES-VERVINS
Source Inconnue
Téléversé le 09/04/2020 à 10:16
Publié le 09/04/2020 à 20:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02321_PLU_20180219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7aee1dfa56741c3ad38569898751dab
Producteur Mairie de Fontaine-les-Vervins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LES-VERVINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8611138491269257,49.825192025029494,3.9557138847670648,49.87708275992928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02321_annexe_sanitaire_SPANC_20180219.pdf Annexe sanitaire SPANC
02321_annexes_sanitaires_notes_20180219.pdf Annexes sanitaires notes
02321_info_lin_19_aep_20180219.pdf Info lin 19 aep
02321_info_lin_19_eu_20180219.pdf Info lin 19 eu
02321_info_surf_14_20180219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
02321_info_surf_16_20180219.pdf Site archéologique
02321_info_surf_19_20180219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02321_liste_sup_20180219.pdf Liste sup
02321_nuancier_essences_du_bocage_20180219.pdf Nuancier essences du bocage
02321_orientations_amenagement_20180219.pdf OAP
02321_padd_20180219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02321_plan_sup_20180219.pdf Plan sup
02321_prescription_surf_02_20180219.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
02321_prescription_surf_07_20180219.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
02321_prescription_surf_16_20180219.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
02321_procedure_20180219.pdf Procédure
02321_rapport_1_20180219.pdf Partie 1
02321_rapport_2_20180219.pdf Partie 2
02321_reglement_20180219.pdf Règlement écrit
02321_reglement_graphique_20180219.pdf Règlement graphique
02321_servitude_AC1_20180219.pdf Servitude AC1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontaine-les-Vervins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontaine.les.vervins@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontaine.les.vervins@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.