26114_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEULEFIT"



Informations

Nom du document DU_26114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEULEFIT
Maillage 26114 DIEULEFIT
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 09:03
Publié le 23/03/2026 à 09:32
Mis à jour le 23/03/2026 à 09:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26114_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c7b92f1839a0caba571baf3880df5fba
Producteur Mairie de Dieulefit
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEULEFIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26114
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0313935,44.5043328,5.1067185,44.5662353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26114_procedure_20260219.pdf Procédure
26114_rapport_1_20260219.pdf Partie 1
26114_rapport_2_20260219.pdf Partie 2
26114_rapport_3_20260219.pdf Partie 3
26114_rapport_4_20260219.pdf Partie 4
26114_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26114_prescription_surf_05_01_20260219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
26114_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
26114_reglement_graphique_1_20260219.pdf Règlement graphique 1
26114_reglement_graphique_2_20260219.pdf Règlement graphique 2
26114_aleas_argiles_20260219.pdf Aleas argiles
26114_aleas_etude_20260219.pdf Aleas etude
26114_ambroisie_20260219.pdf Ambroisie
26114_annexes_sanitaires_assainissement_20260219.pdf Annexes sanitaires assainissement
26114_annexes_sanitaires_dechets_20260219.pdf Annexes sanitaires dechets
26114_annexes_sanitaires_eau_20260219.pdf Annexes sanitaires eau
26114_bornes_incendie_20260219.pdf Bornes incendie
26114_charte_integration_20260219.pdf Charte integration
26114_defense_incendie_20260219.pdf Defense incendie
26114_liste_sup_20260219.pdf Liste sup
26114_plan_sup_20260219.pdf Plan sup
26114_risque_incendie_20260219.pdf Risque incendie
26114_zoange_assainissement_20260219.pdf Zoange assainissement
26114_zone_inondable_20260219.pdf Zone inondable
26114_zones_archeologiques_20260219.pdf Zones archeologiques
26114_orientations_amenagement_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dieulefit
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-dieulefit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Dieulefit
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-dieulefit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26114 DIEULEFIT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.