05159_PLU_20180618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALEON"


Informations

Nom du document DU_05159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALEON
Maillage 05159 SALEON
Source Inconnue
Téléversé le 03/09/2019 à 11:28
Publié le 06/09/2019 à 14:55
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05159_PLU_20180618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7d3531d3165749dcf157dcd580517b6
Producteur Mairie de Saléon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.749460940469311,44.30024435220387,5.8044786323577044,44.342770347992925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05159_aleas_20180618.pdf Aleas
05159_digues_20180618.pdf Digues
05159_liste_annexes_20180618.pdf Liste annexes
05159_orientations_amenagement_20180618.pdf OAP
05159_padd_20180618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05159_plomb_20180618.pdf Plomb
05159_procedure_20180618.pdf Procédure
05159_radon_20180618.pdf Radon
05159_rapport_20180618.pdf Rapport
05159_reglement_20180618.pdf Règlement écrit
05159_reglement_graphique_20180618.pdf Règlement graphique
05159_schema_directeur_alimentation_eau_potable_20180618.pdf Schema directeur alimentation eau potable
05159_schema_directeur_assainissement_20180618.pdf Schema directeur assainissement
05159_sdis_20180618.pdf Sdis
05159_sites_archeologiques_20180618.pdf Sites archeologiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saléon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saleon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saleon@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05159 SALEON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.