80078_PLU_20101220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLANCOURT"


Informations

Nom du document DU_80078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLANCOURT
Maillage 80078 BELLANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 18:49
Publié le 31/01/2023 à 15:33
Mis à jour le 31/01/2023 à 15:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80078_PLU_20101220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7ed19bed0d16205f93c0fbfea2f9b27
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8902117,50.0786643,1.9334348,50.107996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80078_procedure_20101220.pdf Procédure
80078_procedure_20221121.pdf Procédure
80078_rapport_1_20101220.pdf Partie 1
80078_padd_20101220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80078_prescription_surf_05_01_20101220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80078_reglement_20101220.pdf Règlement écrit
80078_reglement_graphique_1_20101220.pdf Règlement graphique 1
80078_reglement_graphique_2_20101220.pdf Règlement graphique 2
80078_reglement_graphique_3_20101220.pdf Règlement graphique 3
80078_liste_sup_20101220.pdf Liste sup
80078_notice_explicatives_annexes_sanitaire_20101220.pdf Notice explicatives annexes sanitaire
80078_plan_assainissement_20101220.pdf Plan assainissement
80078_plan_eau_potable_1_20101220.pdf Plan eau potable 1
80078_plan_eau_potable_2_20101220.pdf Plan eau potable 2
80078_plan_sup_20101220.pdf Plan sup
80078_orientations_amenagement_20101220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80078 BELLANCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.