35359_CC_20240919

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VISSEICHE"


Informations

Nom du document DU_35359
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VISSEICHE
Maillage 35359 VISSEICHE
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2024 à 08:33
Publié le 23/09/2024 à 09:58
Mis à jour le 23/09/2024 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35359_CC_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7f100f273ebbf9fc4952602267108ee
Producteur Mairie de Visseiche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VISSEICHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35359
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3354477,47.9288317,-1.2656438,47.9879703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35359_procedure_20240919.pdf Procédure
35359_rapport_1_20240919.pdf Partie 1
35359_rapport_2_20240919.pdf Partie 2
35359_liste_annexes_20240919.pdf Liste annexes
35359_plan_dup_1_20240919.pdf Plan dup 1
35359_plan_sup_1_20240919.pdf Plan sup 1
35359_plan_sup_2_20240919.pdf Plan sup 2
35359_protection_paysagere_1_20240919.pdf Protection paysagere 1
35359_protection_paysagere_2_20240919.pdf Protection paysagere 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.