11189_CC_20220706

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAPRADE"


Informations

Nom du document DU_11189
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAPRADE
Maillage 11189 LAPRADE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2022 à 13:43
Publié le 05/08/2022 à 14:03
Mis à jour le 05/08/2022 à 14:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 11189_CC_20220706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8113ee76ff73b490bda1699abfa9022
Producteur Commune de LAPRADE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPRADE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11189
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2022.
Emprise [2.2391031,43.4209677,2.2656223,43.4600771]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11189_procedure_20220706.pdf Procédure
11189_rapport_20220706.pdf Rapport
11189_liste_annexes_20220706.pdf Liste annexes
11189_sectorisation_graphique_20220706.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAPRADE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laprade11@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laprade11@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.